Faire construire son logement permet de se projeter dans un habitat neuf, répondant aux nouvelles normes en matière de performance, de sécurité et de confort, et qu’il est possible de personnaliser à sa guise. Mais il se passe généralement plusieurs mois entre la signature du contrat de réservation et la livraison du bien. Si la situation de l’acquéreur change, il est dans ce cas possible de revendre avant la remise des clés. Si le contrat le prévoit.

 

Entre 16 et 24 mois de délai de livraison pour un logement neuf en VEFA

Selon l’Insee, la France métropolitaine compte 35,7 millions de logements au 1er janvier 2019. Parmi eux, 55,6 % sont des habitations individuelles et 44,4 % des logements collectifs. Les chiffres des appartements grimpent dans les métropoles de plus de 100 000 habitants avec 62,6 % et encore plus à Paris et sa banlieue avec 79 %.

Chaque année de nombreux ménages optent pour un achat en VEFA (Vente en l’état futur d’achèvement) pour devenir propriétaire de leur résidence principale ou réaliser un investissement locatif. Un achat qui peut nécessiter entre 16 et 24 mois entre la signature du contrat préliminaire et l’acte de vente définitif.

Cette période de travaux relativement importante, peut coïncider avec des changements dans la vie de l’acheteur : mutation professionnelle, perte d’emploi, divorce ou au contraire mariage, arrivée d’un enfant etc. Si l’acquéreur change d’avis, il lui est donc possible de revendre son bien avant même la livraison, avant même d’avoir pu emménager. C’est en tous cas ce que prévoient la plupart des contrats de réservation.

Vendre un logement neuf avant la livraison : cela peut couter cher

Rappelons que si le contrat préliminaire, couramment appelé contrat de réservation n’est pas obligatoire, il permet toutefois de sécuriser l’acquisition sur plans. Il résume les conditions de la vente et les engagements du promoteur. En outre, il permet d’expliciter les conditions de récupération du dépôt de garantie si l’acquéreur renonce à l’achat dans le délai légal de 10 jours, ainsi que les modalités de revente anticipée, c’est-à-dire avant la livraison.

Si revendre son logement neuf avant sa livraison est donc possible, en pratique, il faut tenir compte des frais dont doit s’acquitter le vendeur, parmi lesquels :

  • La taxe sur la plus-value : même si l’acquisition est faite initialement au titre d’une résidence principale, la revente par anticipation concerne un bien non construit ou en tous cas neuf et non habité. Le vendeur ne peut donc pas bénéficier de l’exonération de taxe sur la plus-value, valable habituellement pour les résidences principales.
  • Les frais de remboursement anticipé de crédit immobilier

A noter qu’en cas de rachat d’un logement VEFA, le nouvel acquéreur peut lui aussi bénéficier du PTZ (prêt à taux zéro) si sa situation le rend éligible. En revanche, il ne peut pas profiter des frais de notaire réduits à 2 ou 3 % pour un achat neuf, sauf si cette nouvelle vente a lieu avant la signature de l’acte définitif chez le notaire.

Hugo Zammit

Hugo Zammit

Dirigeant du Cabinet

Salut c’est Hugo et bienvenue sur mon blog. Ici je partage mes conseils pour acquérir un logement neuf dans les meilleures conditions.

J’aide et j’accompagne au quotidien des personnes qui veulent devenir propriétaire d’une résidence principale, résidence secondaire ou qui souhaitent réaliser un investissement locatif dans le neuf .

J’ai également une chaîne Youtube qui a pour but de vous aider et conseiller.

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